Assurer
Assurance RCP médicale des chirurgiens
Une offre individualisée conçue pour les chirurgiens. Une assurance RCP qui protège votre pratique et s’adapte à votre activité tout au long de votre vie professionnelle.
- 85% des dossiers clôturés sans responsabilité
- 20 ans d’expertise sur le plateau technique lourd
- 97% de professionnels satisfaits1
L’assurance RCP médicale qui protège l’exercice des chirurgiens
Une assurance RCP médicale pensée pour les chirurgiens du plateau technique lourd, adaptée à vos risques réels pour exercer avec confiance et sérénité.
Des tarifs maîtrisés et adaptés aux risques
Bénéficiez d’une tarification sur mesure, adaptée à votre spécialité chirurgicale, vos risques réels : une assurance juste, optimisée pour vos besoins.
Des conseillers experts
du bloc opératoire
Des conseillers dédiés, qui connaissent les spécificités
de chaque spécialité chirurgicale : digestive, orthopédique,
gynéco, ORL, Neuro…
Un contrat à la fois
simple et très souple
Un contrat évolutif qui suit votre pratique : libéral, salarié, mixte, changement de spécialité ou installation. Une couverture agile pour vos besoins.
Une défense juridique performante & unique
Une défense médico-légale réalisée par des experts, une approche amiable privilégiée. Résultat : 85% de non-responsabilité pour tous nos sociétaires.
Comprendre la responsabilité civile professionnelle médicale
et la Protection juridique
Qu’est-ce que la responsabilité civile professionnelle (RCP) ?
En tant que chirurgien, vous pouvez être mis en cause après un acte de soin, de prévention ou de diagnostic. L’assurance responsabilité civile professionnelle (RCP médicale) prend en charge votre défense et indemnise les victimes en cas de condamnation. Elle protège votre activité, votre réputation et votre patrimoine personnel.
Qu’est-ce que l’assurance protection juridique (PJ) incluse dans votre RCP ?
L’assurance protection juridique défend vos droits en cas de litige professionnel. Elle prend en charge les frais de procédure, d’avocat et d’expertise, tout en vous conseillant sur vos démarches. Elle intervient pour les litiges liés au travail, à la sécurité sociale, aux contrats professionnels ou aux procédures ordinales.
Exemples
de cas où votre RCP médicale intervient
Défaut d’information préopératoire
Un patient opéré d’une hernie discale lombaire développe des douleurs neuropathiques persistantes avec paresthésies du membre inférieur. Il affirme ne pas avoir été informé de ce risque et demande réparation.
L’assureur RCP du neurochirurgien analyse le dossier préopératoire, retrouve la fiche d’information signée et le compte rendu de consultation mentionnant les risques de séquelle neurologique.
Lors de l’expertise, la RCP mandate un expert indépendant pour confirmer la pertinence de la technique et la conformité de l’information délivrée. Le rapport conclut à un risque connu et correctement expliqué, sans faute technique ni manquement à l’information. L’affaire est classée sans suite.
Complication per-opératoire reconnue
Lors de la pose d’une PTH, le chirurgien orthopédique constate une fracture fémorale au moment de l’impaction de la tige. Le geste est immédiatement maîtrisé par une ostéosynthèse complémentaire et l’intervention se termine sans autre incident.
Quelques semaines plus tard, le patient se plaint de douleurs et reproche au praticien une “erreur technique”. Une réclamation est déposée auprès de la CCI.
L’assurance RCP médicale du chirurgien prend en charge la déclaration du sinistre, l’analyse du dossier opératoire et l’organisation de l’expertise contradictoire. L’expert conclut à une complication peropératoire connue, gérée conformément aux règles de l’art, permettant la mise hors de cause du chirurgien.
Retard de prise en charge d’une complication
Un patient obèse est opéré d’un bypass gastrique. Au 3ᵉ jour postopératoire, il présente des douleurs abdominales et fièvre. Le diagnostic de fistule anastomotique est posé tardivement, entraînant une péritonite et un séjour prolongé en réanimation. Le patient assigne le chirurgien pour retard de prise en charge. L’assurance RCP du chirugien missionne des experts pour déterminer si la surveillance et la réaction du chirurgien étaient conformes aux bonnes pratiques, organise sa défense et couvre l’indemnisation d’éventuelles séquelles.
Retard de diagnostic
À la suite d’une colectomie gauche laparoscopique, le patient présente une fièvre et des douleurs abdominales à J4. Une reprise chirurgicale est réalisée à J7 pour fuite anastomotique, nécessitant une stomie de dérivation.
Le patient saisit la CCI en évoquant un “retard de diagnostic” responsable de sa réintervention et de son séjour prolongé.
L’assurance RCP du chirurgien coordonne la récupération des éléments du suivi postopératoire, fait auditer la chronologie clinique et désigne un médecin conseil pour assister le praticien.
L’expertise conclut que la surveillance et la réaction ont été conformes, l’évolution de la fuite ayant été progressive et atypique. La CCI ne retient pas de faute
Infection post-opératoire
Après une septoplastie réalisée en clinique, un patient présente une infection nasale profonde quelques jours plus tard, nécessitant une antibiothérapie prolongée. Il reproche au chirurgien une asepsie insuffisante et dépose une plainte pour préjudice esthétique et fonctionnel.
L’assurance RCP du chirurgien ouvre le dossier de sinistre, mandate un médecin conseil et reconstitue la chaîne de stérilisation et de soins post-opératoires.
L’expertise montre une infection nosocomiale dont l’origine n’est pas liée à un défaut technique individuel. L’assureur gère ensuite la procédure de conciliation entre le patient, la clinique et le chirurgien.
Retard de prise en charge d’une hémorragie post-césarienne
Une patiente présente un saignement important quelques heures après une césarienne. Une hystérectomie d’hémostase est décidée en urgence. Le conjoint reproche un retard d’intervention et saisit la justice pour perte de fertilité.
L’assureur RCP du gynécologue reconstitue minutieusement la chronologie des actes, récupère les comptes rendus anesthésiques et les transmissions médicales, et prépare l’expertise.
Le rapport démontre que la décision d’hystérectomie a été prise dans des délais compatibles avec la prise en charge d’un choc hémorragique. La responsabilité du praticien n’est pas retenue
Les garanties de notre contrat RCP médicale
Une couverture essentielle
qui intègre deux garanties complémentaires pour protéger votre activité.
Services inclus & avantages
Assistance juridique
Des juristes spécialisés pour répondre à vos questions et vous conseiller pour désamorcer une difficulté avant qu’elle ne devienne un litige.
Soutien psychologique 24h/24 inclus
Une plateforme disponible 24/7 avec accès à des psychologues experts du soutien aux soignants, des contenus et conseils pour prendre soin de sa santé mentale.
Assistance communication de crise
Une équipe dédiée pour vous accompagner avant, pendant et après la crise : réaction rapide, conseils experts, et plan d’action personnalisé pour protéger votre image en temps de crise.
Atteinte à votre e-réputation
Des webinaires, fiches pratiques et recommandations clés pour réagir efficacement aux atteintes à votre e-réputation et protéger votre image en ligne.
Conseils cyber
Des conseils spécifiques pour prévenir ou réagir en cas de cyber attaques.
Service client internalisé & espace client sécurisé
Un service client internalisé basé à Lyon, disponible et formé pour vous garantir un accompagnement de qualité.
Votre espace client sécurisé, accessible 24h/24 : déclarez un sinistre, gérez vos remplacements, consultez votre contrat et obtenez vos attestations.
Une défense encore plus performante lorsque nous assurons l’établissement et le praticien
Lorsqu’un événement indésirable survient, la cohésion de l’équipe soignante est essentielle, pour les professionnels comme pour les patients. En assurant à la fois l’établissement et les praticiens, Relyens offre une défense coordonnée et apaisée, fondée sur une compréhension commune du parcours de soin.
Cette approche, appelée défense à l’acte, valorise la prise en charge collective, évite les dissonances de discours et favorise les règlements amiables. Résultat : moins de tensions, une communication plus claire avec le patient, et un règlement plus rapide et équitable des situations sensibles.
Avec Relyens, vous préservez à la fois votre sérénité, la cohésion de votre équipe et la confiance du patient.
100 ans
d’expérience
en gestion des risques médicaux
85%
des dossiers
clos sans responsabilité reconnue
70%
de taux
de satisfaction
Trouvez la RCP médicale qu’il vous faut, quelle que soit votre activité
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Couvre les médecins remplaçants dans le cadre de leur activité, en cas d’erreur ou de mise en cause.
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Que se passe-t-il en cas de mise en cause par un patient ?
Contactez-nous via l’Espace Client. Nous ouvrons le dossier, missionnons des experts, organisons votre défense et, si la responsabilité est retenue, indemnisons la victime selon les garanties.
Quels types d’actes chirurgicaux sont couverts ?
L’assurance RCP médicale couvre vos actes déclarés dans votre champ de compétence et selon les bonnes pratiques. Déclarez toute évolution d’activité (technique, spécialité, lieu) pour une couverture adaptée.
Comment se passe l’ouverture et la gestion d’un dossier lors d’une mise en cause ?
Lorsqu’un chirurgien est mis en cause, chaque dossier fait l’objet d’un suivi personnalisé. Voici les principales étapes :
1. Affectation du dossier pour vérifications initiales
Dès réception de la déclaration, le dossier est confié à un gestionnaire indemnisation dédié.
Il devient l’interlocuteur principal du praticien et coordonne toutes les étapes du suivi.
Le gestionnaire procède aux premières vérifications :
– Garanties : activité, lieu d’exercice, période de couverture.
– Qualification du sinistre : type de procédure, nature du dommage, gravité.
– Estimation initiale du coût et ouverture de la provision du dossier.
2. Premier contact avec le praticien
Un accusé de réception est envoyé.
Dans la majorité des cas, un échange intervient sous quelques jours pour :
– Recueillir les documents utiles,
– Expliquer la suite de la procédure,
– Rassurer le praticien sur la prise en charge et l’accompagnement prévu.
3. Suivi et provisionnement du dossier
Une première provision financière est enregistrée à l’ouverture, puis ajustée tout au long du traitement :
– Après expertise médicale,
– Lors d’une offre d’indemnisation,
– Ou à la clôture du dossier.
4. L’expertise médicale
C’est une étape clé : elle permet d’établir les faits médicaux et d’identifier d’éventuels manquements aux règles de l’art.
Selon la procédure choisie par le patient, elle peut être :
– Amiable, entre le patient et l’assureur,
– CCI, sur saisine du patient,
– Judiciaire, ordonnée par un juge.
En expertise CCI ou judiciaire, nous recommandons la présence du praticien qui est accompagné par un médecin conseil et si besoin, un avocat spécialisé.
Suis-je couvert si j’exerce dans plusieurs établissements ?
Oui, vous êtes couvert pour toutes les activités déclarées (cabinet, clinique, CHU). Informez-nous à la souscription et lors de tout changement.
L’assurance protection juridique intervient-elle en cas de garde ou d’astreinte ?
Oui, si le litige relève du périmètre de la PJ et de votre activité déclarée. La protection juridique conseille et prend en charge la défense selon les conditions du contrat.
Suis-je couvert si j’exerce à l’étranger ?
Vous êtes couvert à l’étranger selon les zones et conditions prévues au contrat. Parlez-nous de vos missions (temps, pays, actes) pour adapter la couverture.
L’assurance RCP médicale prend-elle en charge les erreurs de diagnostic ?
Elle couvre les conséquences pécuniaires si une faute avérée est reconnue. L’analyse médico-légale évalue la conformité de la prise en charge.
Suis-je couvert en cas de complications post-opératoires ?
Les complications reconnues peuvent être indemnisées si une faute est retenue (information, geste, surveillance). Nous organisons expertise et défense.
Un patient peut-il me poursuivre plusieurs années après une opération ?
Oui, selon les délais légaux applicables. Nous évaluons le dossier, assurons votre défense et vous informons sur la prescription.
Des réponses claires à vos questions
Notre adresse
Nos équipes sont là pour répondre à vos questions
Professionnels de santé
18 rue Edouard Rochet
69372 Lyon cedex 08
Tél. 04 72 75 57 38

